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Marques déposées par PORNET CHANTAL
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GAZOVER
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GAZOVER
PORNET CHANTAL, EPOUSE PROUVE

Numéro de dépôt :
94511543
Date de dépôt :
14/03/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/03/2014

Présentation de la marque GAZOVER

Déposée le 14 mars 1994 par PORNET CHANTAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GAZOVER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-17 du 29 avril 1994.

Le déposant est PORNET CHANTAL, EPOUSE PROUVE domicilié(e) RUE DE L'EGLISE,01250 JOURNANS (dossier no 2258067) - 01250 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MME CHANTAL PORNET EPOUSE PROUVE domicilié(e) RUE DE L'EGLISE,01250 JOURNANS (dossier no 2258067) - 01250 - France.

La marque GAZOVER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94511543.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GAZOVER est expirée depuis le 14 mars 2014.


PORNET CHANTAL, EPOUSE PROUVE - RUE DE L'EGLISE,01250 JOURNANS (dossier no 2258067) - 01250 - France


MME CHANTAL PORNET EPOUSE PROUVE - RUE DE L'EGLISE,01250 JOURNANS (dossier no 2258067) - 01250 - France


Renouvellement sans limitation le 11 février 2004 n°2258067 - Publication au BOPI 2004-02-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-35

Publication - Publication le 29 avr. 1994 au BOPI 1994-17

Engrais naturel ou artificiel sous forme de liquide, pate ou poudre destinés aux terres-Préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.